E 79 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Gamaliel Conod d'une part et Pierre Etienne Bourgeois gouverneur avec le lieutenant Conod, Jaques Conod et Jaques Abraham Conod tous conseillers, agissant au nom de la commune des Clées de l'autre; cette dernière a cédé un jardin situé dans les

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 78 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de la commune des Clées pour laquelle agissent le gouverneur Jean Pierre Blanchet, Gamaliel Conod, Jaques Abraham Conod, Nicolas Blanchet conseillers et Jaques François Conod, contre David Bezuchet de L'Abergement de 2 seytorées de pré sises$ E 78 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de la commune des Clées pour laquelle agissent le gouverneur Jean Pierre Blanchet, Gamaliel Conod, Jaques Abraham Conod, Nicolas Blanchet conseillers et Jaques François Conod, contre David Bezuchet de L'Abergement de 2 seytorées de pré sises
      - $E 79 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Gamaliel Conod d'une part et Pierre Etienne Bourgeois gouverneur avec le lieutenant Conod, Jaques Conod et Jaques Abraham Conod tous conseillers, agissant au nom de la commune des Clées de l'autre; cette dernière a cédé un jardin situé dans les$ E 79 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Gamaliel Conod d'une part et Pierre Etienne Bourgeois gouverneur avec le lieutenant Conod, Jaques Conod et Jaques Abraham Conod tous conseillers, agissant au nom de la commune des Clées de l'autre; cette dernière a cédé un jardin situé dans les
      - $E 80 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Gamaliel Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, contre les hoirs de Jacob Vallotton du même lieu, une pose de terre et broussailles sise En Combaz Vaucher jouxte la terre de Nicolas Blanchet d'orient, celle des$ E 80 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Gamaliel Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, contre les hoirs de Jacob Vallotton du même lieu, une pose de terre et broussailles sise En Combaz Vaucher jouxte la terre de Nicolas Blanchet d'orient, celle des

Zone d'identification
Cote:	E 79
Titre:	Droits et privilèges communaux. Echange entre Gamaliel Conod d'une part et Pierre Etienne Bourgeois gouverneur avec le lieutenant Conod, Jaques Conod et Jaques Abraham Conod tous conseillers, agissant au nom de la commune des Clées de l'autre; cette dernière a cédé un jardin situé dans les franchises, proche du temple, jouxte le pré de Samuel Guyoud d'orient, la maison de Jaques Conod de bise, la place publique d'occident et le temple de vent; à charge par l'acheteur de clôturer ce fonds du côté de la place; plus une place de courtine sise au devant de l'écurie dudit Conod, jouxte les aisances de la maison de Jean Baptiste Cavet d'orient, le chemin public de vent, le jardin de la commune joignant celles d'Abraham Conod d'occident; et ledit Gamaliel Conod a livré une petite place de courtine située à côté de la place des Clées dite sur le Chaufei, jouxte la maison de Jaques Conod de vent, ladite place et le chemin public des autres parts, plus une soulte de 110 florins vins compris; témoins: Benjamin Décoppet de Suscevaz et Abraham Bezenç
Dates:	1749 - 1749
Période de création:	1749
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds