E 80 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Gamaliel Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, contre les hoirs de Jacob Vallotton du même lieu, une pose de terre et broussailles sise En Combaz Vaucher jouxte la terre de Nicolas Blanchet d'orient, celle des

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 79 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Gamaliel Conod d'une part et Pierre Etienne Bourgeois gouverneur avec le lieutenant Conod, Jaques Conod et Jaques Abraham Conod tous conseillers, agissant au nom de la commune des Clées de l'autre; cette dernière a cédé un jardin situé dans les$ E 79 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre Gamaliel Conod d'une part et Pierre Etienne Bourgeois gouverneur avec le lieutenant Conod, Jaques Conod et Jaques Abraham Conod tous conseillers, agissant au nom de la commune des Clées de l'autre; cette dernière a cédé un jardin situé dans les
      - $E 80 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Gamaliel Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, contre les hoirs de Jacob Vallotton du même lieu, une pose de terre et broussailles sise En Combaz Vaucher jouxte la terre de Nicolas Blanchet d'orient, celle des$ E 80 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Gamaliel Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, contre les hoirs de Jacob Vallotton du même lieu, une pose de terre et broussailles sise En Combaz Vaucher jouxte la terre de Nicolas Blanchet d'orient, celle des
      - $E 81 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre discret Pierre François Conod lieutenant, François Conod gouverneur agissant au nom de la commune des Clées d'une part, et Abraham Nicolas Bezençon y demeurant; La commune a cédé une parcelle de terre sise en Champ Muset, jouxte la terre dudit$ E 81 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre discret Pierre François Conod lieutenant, François Conod gouverneur agissant au nom de la commune des Clées d'une part, et Abraham Nicolas Bezençon y demeurant; La commune a cédé une parcelle de terre sise en Champ Muset, jouxte la terre dudit

Zone d'identification
Cote:	E 80
Titre:	Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de Gamaliel Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, contre les hoirs de Jacob Vallotton du même lieu, une pose de terre et broussailles sise En Combaz Vaucher jouxte la terre de Nicolas Blanchet d'orient, celle des hoirs Bezençon de bise et celle de l'acquéreur d'occident et vent; prix: 25 florins; témoins: Jean Jaques Rochat de Lignerolle et Christ Rochat y demeurant.
Dates:	1759 - 1759
Période de création:	1759
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Déc 13; acte sur parchemin signé L Recordon avec paraphe; suit la quittance du lod perçu le 22 juin 1762 par le receveur Barbe.