E 46 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Michel Blanchet dudit lieu, d'une petite pièce de terre sise au dessous du moulin, jouxte l'eau de l'Orbe de toutes parts; cense

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 45 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoir$ E 45 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoir
      - $E 46 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Michel Blanchet dudit lieu, d'une petite pièce de terre sise au dessous du moulin, jouxte l'eau de l'Orbe de toutes parts; cense$ E 46 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Michel Blanchet dudit lieu, d'une petite pièce de terre sise au dessous du moulin, jouxte l'eau de l'Orbe de toutes parts; cense
      - $E 47 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Blaise Peytraulx agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Amey Bourgeois et Blaise Vallotton dudit lieu, une parcelle de terre soit râpe réduite en bois située en delà des grandes forges à forger le fer, jo$ E 47 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Blaise Peytraulx agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Amey Bourgeois et Blaise Vallotton dudit lieu, une parcelle de terre soit râpe réduite en bois située en delà des grandes forges à forger le fer, jo

Zone d'identification
Cote:	E 46
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Michel Blanchet dudit lieu, d'une petite pièce de terre sise au dessous du moulin, jouxte l'eau de l'Orbe de toutes parts; cense 3 deniers; témoins : Martin Jaccard et François Girard tous deux de Sainte-Croix.
Dates:	1600 - 1600
Période de création:	1600
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds