E 45 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoir

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 44 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par André Dupont bourgeois des Clées d'une parcelle de curtil sise auprès de la Chapelle des Clées, jouxte le chemin public tendant à l'ent$ E 44 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par André Dupont bourgeois des Clées d'une parcelle de curtil sise auprès de la Chapelle des Clées, jouxte le chemin public tendant à l'ent
      - $E 45 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoir$ E 45 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoir
      - $E 46 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Michel Blanchet dudit lieu, d'une petite pièce de terre sise au dessous du moulin, jouxte l'eau de l'Orbe de toutes parts; cense$ E 46 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Michel Blanchet dudit lieu, d'une petite pièce de terre sise au dessous du moulin, jouxte l'eau de l'Orbe de toutes parts; cense

Zone d'identification
Cote:	E 45
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoirs de Favre Mermet dessous soit d'orient, un rocher de vent et la terre d'Aymé Besuchet d'occident; cense 1 sol 3 deniers; témoins : Pierre Guyoz de Gerlin et Jaques Palex de Mouthe en Bourgogne.
Dates:	1584 - 1584
Période de création:	1584
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds