E 44 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par André Dupont bourgeois des Clées d'une parcelle de curtil sise auprès de la Chapelle des Clées, jouxte le chemin public tendant à l'ent

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 43 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par: Anthoina Mermet veuve de Pierre Mermet en son vivant bourgeois des Clées, une petite parcelle de curtil sise derrière le château, jouxt$ E 43 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par: Anthoina Mermet veuve de Pierre Mermet en son vivant bourgeois des Clées, une petite parcelle de curtil sise derrière le château, jouxt
      - $E 44 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par André Dupont bourgeois des Clées d'une parcelle de curtil sise auprès de la Chapelle des Clées, jouxte le chemin public tendant à l'ent$ E 44 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par André Dupont bourgeois des Clées d'une parcelle de curtil sise auprès de la Chapelle des Clées, jouxte le chemin public tendant à l'ent
      - $E 45 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoir$ E 45 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées, par Guillaume Bourgeois, bourgeois du même lieu, d'une pièce de terre lieudit A l'Avaux, jouxte un riau de bise, la terre des hoir

Zone d'identification
Cote:	E 44
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et au nom de la commune des Clées par André Dupont bourgeois des Clées d'une parcelle de curtil sise auprès de la Chapelle des Clées, jouxte le chemin public tendant à l'entour du château dessus, le curtil d'Antoine Pugin, dessous, l'église ou chapelle des Clées d'occident et le curtil du confessant d'orient; cense 12 deniers; témoins: Jean Crestaz de Pompaples et Guillaume Bourgeois des Clées.
Dates:	1583 - 1583
Période de création:	1583
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds