E 39 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Mauris Besuchet dudit lieu, d'une place sise dessous le tilleul, devant l'étable du confessant, jouxte les charrières publiques de toutes parts; cense

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 38 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison in$ E 38 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Claude Vallotton dit Chédel du même lieu, de la place, qu'est l'endroit de son cétour sous le poële dudit Chédel, dite les Arvous, jouxte la maison in
      - $E 39 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Mauris Besuchet dudit lieu, d'une place sise dessous le tilleul, devant l'étable du confessant, jouxte les charrières publiques de toutes parts; cense$ E 39 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Mauris Besuchet dudit lieu, d'une place sise dessous le tilleul, devant l'étable du confessant, jouxte les charrières publiques de toutes parts; cense
      - $E 40 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée par Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées et par le consentement d'Aimé Conod, Jean Conod, André Besuchet et Martin Blanchet conseillers dudit lieu à Jaques Jordanet bourgeois des Clées, demeurant$ E 40 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée par Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées et par le consentement d'Aimé Conod, Jean Conod, André Besuchet et Martin Blanchet conseillers dudit lieu à Jaques Jordanet bourgeois des Clées, demeurant

Zone d'identification
Cote:	E 39
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Mauris Besuchet dudit lieu, d'une place sise dessous le tilleul, devant l'étable du confessant, jouxte les charrières publiques de toutes parts; cense 12 deniers; témoins : Claude Rinettaz berger aux Clées et Sulpice Marmoux, bourgeois d'Orbe.
Dates:	1580 - 1580
Période de création:	1580
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds