E 35 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André, bourgeois dudit lieu, de 3 poses de bois situées au delà de Pré Camuz ou soit le Ruz d'orient, la route dessous et le bois commun des a

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 34 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Barnabé Nicolaz du même lieu, d'une parcelle de terre sise au lieudit : Vers la Mouille Méjoux, jouxte le ruz entre la pièce de Jaques Nicolaz d'orien$ E 34 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Barnabé Nicolaz du même lieu, d'une parcelle de terre sise au lieudit : Vers la Mouille Méjoux, jouxte le ruz entre la pièce de Jaques Nicolaz d'orien
      - $E 35 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André, bourgeois dudit lieu, de 3 poses de bois situées au delà de Pré Camuz ou soit le Ruz d'orient, la route dessous et le bois commun des a$ E 35 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André, bourgeois dudit lieu, de 3 poses de bois situées au delà de Pré Camuz ou soit le Ruz d'orient, la route dessous et le bois commun des a
      - $E 36 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun de$ E 36 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André du même lieu, de 2 poses de bois sises au lieudit Vers chez Frécheux dit Nicolaz, jouxte la terre de Jean Guyot d'orient et le commun de

Zone d'identification
Cote:	E 35
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées, par Antoine André, bourgeois dudit lieu, de 3 poses de bois situées au delà de Pré Camuz ou soit le Ruz d'orient, la route dessous et le bois commun des autres parts; cense 3 sols lausannois payables à la St Martin d'hyver; témoins: Jean Eternoz de Baulmes et Antoine Languetin de Lignerolle.
Dates:	1579 - 1579
Période de création:	1579
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds