E 18 Droits et privilèges communaux. \ Lettre d'hommage et de fidélité prêtée à Charles duc de Savoie par noble Jean de Valeyres agissant au nom et comme gouverneur de la Ville des Clées; Fait à Lausanne en la Maison de l'Evêché., 1484 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 17 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Philibert duc de Savoie en Séance des Etats de Vaud réunis dans la Maison de François de Rappa à Moudon, des franchises accordées au pays de Vaud par ses prédécesseurs., 1480 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 17 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par Philibert duc de Savoie en Séance des Etats de Vaud réunis dans la Maison de François de Rappa à Moudon, des franchises accordées au pays de Vaud par ses prédécesseurs., 1480 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 18 Droits et privilèges communaux. \ Lettre d'hommage et de fidélité prêtée à Charles duc de Savoie par noble Jean de Valeyres agissant au nom et comme gouverneur de la Ville des Clées; Fait à Lausanne en la Maison de l'Evêché., 1484 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 18 Droits et privilèges communaux. \ Lettre d'hommage et de fidélité prêtée à Charles duc de Savoie par noble Jean de Valeyres agissant au nom et comme gouverneur de la Ville des Clées; Fait à Lausanne en la Maison de l'Evêché., 1484 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 19 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de vénérable Claude de Gallera chapelain agissant comme recteur de l'hôpital des pauvres de Notre Dame des Clées, par Jean Hemery dit Pictonet de Valeyres s/Rances d'une cense de 3 bichets de froment assignée sur une parcelle de vign$ E 19 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de vénérable Claude de Gallera chapelain agissant comme recteur de l'hôpital des pauvres de Notre Dame des Clées, par Jean Hemery dit Pictonet de Valeyres s/Rances d'une cense de 3 bichets de froment assignée sur une parcelle de vign

Zone d'identification
Cote:	E 18
Titre:	Droits et privilèges communaux. Lettre d'hommage et de fidélité prêtée à Charles duc de Savoie par noble Jean de Valeyres agissant au nom et comme gouverneur de la Ville des Clées; Fait à Lausanne en la Maison de l'Evêché.
Dates:	1484 - 1484
Période de création:	1484
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Nov 4; acte sur parchemin en parfait état de conservation, signé par François Richard d'Albiac au diocèse de Genève; voir la traduction dans E 4 p).