E 4 Droits et privilèges communaux. \ Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, Notaire, le 17 juillet 1710., 1359-1678 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 3 Droits et privilèges communaux. \ Donation entre vifs et afin d'assurer le salut de leurs âmes par Berthod fils de Simon Charbonnier de Lignerolle et Jordanette sa femme feu Janninet dit Vuyaity des Clées à Merminod Roux (Ruohy), Perrot Martenod (?) et Pierre Aubert des Clées, clerc et recteu$ E 3 Droits et privilèges communaux. \ Donation entre vifs et afin d'assurer le salut de leurs âmes par Berthod fils de Simon Charbonnier de Lignerolle et Jordanette sa femme feu Janninet dit Vuyaity des Clées à Merminod Roux (Ruohy), Perrot Martenod (?) et Pierre Aubert des Clées, clerc et recteu
      - $E 4 Droits et privilèges communaux. \ Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, Notaire, le 17 juillet 1710., 1359-1678 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 4 Droits et privilèges communaux. \ Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, Notaire, le 17 juillet 1710., 1359-1678 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 4 a) Droits et privilèges communaux. \ Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, Notaire, le 17 juillet 1710. \ Concession pour l'établissement aux Clées de 4 foires par an; ces foires avaient lieu, la première dès le 6 février, lendemain de la fête d'$ E 4 a) Droits et privilèges communaux. \ Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, Notaire, le 17 juillet 1710. \ Concession pour l'établissement aux Clées de 4 foires par an; ces foires avaient lieu, la première dès le 6 février, lendemain de la fête d'

Zone d'identification
Cote:	E 4
Titre:	Droits et privilèges communaux. Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, Notaire, le 17 juillet 1710.
Dates:	1359 - 1678
Période de création:	1359 - 1678
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds