AB5 Suppléments aux livres des procès-verbaux du conseil administratif. \ Procès-verbal de séance plus procès-verbal assemblée du Conseil général., 1877 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AB5
Titre:Suppléments aux livres des procès-verbaux du conseil administratif.
Procès-verbal de séance plus procès-verbal assemblée du Conseil général.
Dates:1877 - 1877
Période de création:1877
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Janvier.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SEANCE DU CONSEIL (Matières\S)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104504
 

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