FB5 Affaire Longchamp. \ Bon pour procuration avec pouvoir de substitution en faveur de Cornamusaz au Sentier pour représenter le hameau de Combenoire dans son différend avec la banque cantonale., 1892 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FB5
Titre:Affaire Longchamp.
Bon pour procuration avec pouvoir de substitution en faveur de Cornamusaz au Sentier pour représenter le hameau de Combenoire dans son différend avec la banque cantonale.
Dates:1892 - 1892
Période de création:1892
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 janvier.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BANQUE (Matières\B)
  BANQUE CANTONALE (Matières\B)
  CHEMIN (Matières\C)
  HAMEAU (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  PROCURATION (Matières\P)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104021
 

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