M54 Dettes ou emprunts. \ Obligation en faveur de Charles Edouard Rochat et Charles Louis Rochat frères des Charbonnières fils de feu Louis Siméon contre la commune du Lieu; capital: un prêt de 8000 francs remboursé le 26 mai 1882., 1857 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M54
Titre:Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Charles Edouard Rochat et Charles Louis Rochat frères des Charbonnières fils de feu Louis Siméon contre la commune du Lieu; capital: un prêt de 8000 francs remboursé le 26 mai 1882.
Dates:1857 - 1857
Période de création:1857
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:29 octobre. Acte reçu par Benjamin Bonard, notaire au Lieu et portant le numéro 2522 de ses minutes.
 

Descripteurs

Entrées:  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  X : Y (Matières\X)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PRET (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=102911
 

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