F16 Contentieux. \ Bornage juridique de la montagne des Plats appartenant à noble David d'Aubonne d'avec les Amburnex; voir procès d'Aubonne octobre 1729, les trois communes de la Vallée contre le colonel d'Aubonne et de Rochemeudez., 1704 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1186-1960 (Fonds)
      - $F15 Contentieux. \ Transaction entre les trois communes de la Vallée d'une part et noble David d'Aubonne concernant la montagne des Plats; voir le procès La Vallée contre d'Aubonne 1728 à 1729., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F15 Contentieux. \ Transaction entre les trois communes de la Vallée d'une part et noble David d'Aubonne concernant la montagne des Plats; voir le procès La Vallée contre d'Aubonne 1728 à 1729., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F16 Contentieux. \ Bornage juridique de la montagne des Plats appartenant à noble David d'Aubonne d'avec les Amburnex; voir procès d'Aubonne octobre 1729, les trois communes de la Vallée contre le colonel d'Aubonne et de Rochemeudez., 1704 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F16 Contentieux. \ Bornage juridique de la montagne des Plats appartenant à noble David d'Aubonne d'avec les Amburnex; voir procès d'Aubonne octobre 1729, les trois communes de la Vallée contre le colonel d'Aubonne et de Rochemeudez., 1704 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F17 Contentieux. \ Procès entre L'Abbaye et le Lieu: paiement des frais occasionnés par la reconstruction du pont entre les deux lacs., 1706 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F17 Contentieux. \ Procès entre L'Abbaye et le Lieu: paiement des frais occasionnés par la reconstruction du pont entre les deux lacs., 1706 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	F16
Titre:	Contentieux. Bornage juridique de la montagne des Plats appartenant à noble David d'Aubonne d'avec les Amburnex; voir procès d'Aubonne octobre 1729, les trois communes de la Vallée contre le colonel d'Aubonne et de Rochemeudez.
Dates:	1704 - 1704
Période de création:	1704
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds