EC10 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan pour cadastration d'une parcelle de terrain aux Charbonnières, vente par la commune de cette parcelle à Arthur Rochat, fils de Frédéric Samuel de l'Epine., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EC10
Titre:Droits communaux.
Ventes de terrains.
Plan pour cadastration d'une parcelle de terrain aux Charbonnières, vente par la commune de cette parcelle à Arthur Rochat, fils de Frédéric Samuel de l'Epine.
Dates:1933 - 1933
Période de création:1933
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 novembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  BROUSSAILLE (Matières\B)
  BUISSON (Matières\B)
  CADASTRE (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ICONOGRAPHIE (Matières\I)
  PLAN (Matières\P)
  PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
  TERRAIN INCULTE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101118
 

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