EC7 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan du fractionnement d'une place appartenant à la commune du Lieu, en vue de vente aux propriétaires bordiers, Rochat Jules Sami, fils de Samuel Frédéric, Barraud John, fils d'Henri, Golay Gustave Léon, fils de Moïse Auguste, parcelle sise au lieud

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $EC6 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Vente faite par la commune du Lieu à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe; station du Lieu aux Envers, station du Séchey Crêt Chez Rollier, station des Charbonnières Les Crettets., 1914 (Indéterminé en dessous du fo$ EC6 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Vente faite par la commune du Lieu à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe; station du Lieu aux Envers, station du Séchey Crêt Chez Rollier, station des Charbonnières Les Crettets., 1914 (Indéterminé en dessous du fo
      - $EC7 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan du fractionnement d'une place appartenant à la commune du Lieu, en vue de vente aux propriétaires bordiers, Rochat Jules Sami, fils de Samuel Frédéric, Barraud John, fils d'Henri, Golay Gustave Léon, fils de Moïse Auguste, parcelle sise au lieud$ EC7 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan du fractionnement d'une place appartenant à la commune du Lieu, en vue de vente aux propriétaires bordiers, Rochat Jules Sami, fils de Samuel Frédéric, Barraud John, fils d'Henri, Golay Gustave Léon, fils de Moïse Auguste, parcelle sise au lieud
      - $EC8 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan de parcellement pour acquisition de terrain par Albin Rochat sur la commune du Lieu, parcelle sise au lieu Les Crettets., 1921 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EC8 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan de parcellement pour acquisition de terrain par Albin Rochat sur la commune du Lieu, parcelle sise au lieu Les Crettets., 1921 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	EC7
Titre:	Droits communaux. Ventes de terrains. Plan du fractionnement d'une place appartenant à la commune du Lieu, en vue de vente aux propriétaires bordiers, Rochat Jules Sami, fils de Samuel Frédéric, Barraud John, fils d'Henri, Golay Gustave Léon, fils de Moïse Auguste, parcelle sise au lieudit Les Crettets.
Dates:	1916 - 1916
Période de création:	1916
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds