EC6 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Vente faite par la commune du Lieu à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe; station du Lieu aux Envers, station du Séchey Crêt Chez Rollier, station des Charbonnières Les Crettets., 1914 (Indéterminé en dessous du fo

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $EC5 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Vente de terrain par la commune du Lieu à la Confédération suisse pour la construction d'un poste de douane au lieudit les Esserts, dossier comprenant promesse de vente, vente, correspondances diverses., 1912 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EC5 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Vente de terrain par la commune du Lieu à la Confédération suisse pour la construction d'un poste de douane au lieudit les Esserts, dossier comprenant promesse de vente, vente, correspondances diverses., 1912 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EC6 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Vente faite par la commune du Lieu à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe; station du Lieu aux Envers, station du Séchey Crêt Chez Rollier, station des Charbonnières Les Crettets., 1914 (Indéterminé en dessous du fo$ EC6 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Vente faite par la commune du Lieu à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe; station du Lieu aux Envers, station du Séchey Crêt Chez Rollier, station des Charbonnières Les Crettets., 1914 (Indéterminé en dessous du fo
      - $EC7 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan du fractionnement d'une place appartenant à la commune du Lieu, en vue de vente aux propriétaires bordiers, Rochat Jules Sami, fils de Samuel Frédéric, Barraud John, fils d'Henri, Golay Gustave Léon, fils de Moïse Auguste, parcelle sise au lieud$ EC7 Droits communaux. \ Ventes de terrains. \ Plan du fractionnement d'une place appartenant à la commune du Lieu, en vue de vente aux propriétaires bordiers, Rochat Jules Sami, fils de Samuel Frédéric, Barraud John, fils d'Henri, Golay Gustave Léon, fils de Moïse Auguste, parcelle sise au lieud

Zone d'identification
Cote:	EC6
Titre:	Droits communaux. Ventes de terrains. Vente faite par la commune du Lieu à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe; station du Lieu aux Envers, station du Séchey Crêt Chez Rollier, station des Charbonnières Les Crettets.
Dates:	1914 - 1914
Période de création:	1914
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds