R 32 Différends entre Oleyres et Avenches. \ Différend entre Avenches et Oleyres au sujet du Tend-du-Loup, son maintien et les frais occasionnés par celui-ci., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:R 32
Titre:Différends entre Oleyres et Avenches.
Différend entre Avenches et Oleyres au sujet du Tend-du-Loup, son maintien et les frais occasionnés par celui-ci.
Dates:1740 - 1740
Période de création:1740
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Scellé et signé
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DEPENSE (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Avenches (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=10057
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961