R 10,2 Différends entre Oleyres et Avenches. \ Au cas où il échapperait quelques bêtes d'Oleyres, et si celles-ci étaient prises par ceux d'Avenches, ceux-ci devraient se contenter de la messellerie simple., 1644 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:R 10,2
Titre:Différends entre Oleyres et Avenches.
Au cas où il échapperait quelques bêtes d'Oleyres, et si celles-ci étaient prises par ceux d'Avenches, ceux-ci devraient se contenter de la messellerie simple.
Dates:1644 - 1644
Période de création:1644
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MESSELLERIE (Matières\M)
  POLICE CHAMPETRE (Matières\P)
  POLICE RURALE (Matières\P)
  POLICE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Avenches (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=10053
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961