Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 124 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Cloison séparant les pâquiers, droit de passage avec les bêtes, droit de pâturage. Convenant entre la commune de Fey, représentée par ses gouverneurs Etienne Vuagnière et Pierre Debétaz, assistés de Samuel Laurent dit de Sugnens et de Moïse Thomas, comme conseils, ainsi que de Moï	1788	Indéterminé en dessous du fonds	D 40
		Actes anciens. Convenant concernant les lauds. Convenant passé entre la commune de Fey et le noble seigneur baron de Bercher. S'est présenté Emmanuel Sueur, citoyen du Grand Conseil de Lausanne, commissaire et châtelain de la baronnie de Bercher, agissant au nom de noble Philippe de Saussure,	1774	Indéterminé en dessous du fonds	P 89
		Actes anciens. Rachat et affranchissement des usages et focages. Rachat et affranchissement en faveur des particuliers de la commune de Fey passé par noble et généreux DavidCharles-Ferdinand de Saussure, seigneur de la terre et baronnie de Bercher des usages et focages touchant les habitants de	1797	Indéterminé en dessous du fonds	P 110
		Actes. Conteste du fief ou Quernet du Martheray de Begnins avec celui de la baronnie de Rolle.	1727 - 1737	Indéterminé en dessous du fonds	334
		Actes. Liquidation des conflits des fiefs entre la baronnie de Mont le Grand et les seigneurs de Saint-George.	1726	Indéterminé en dessous du fonds	334
		Administration générale. Géographie communale (Cadastres). Fief de Blonay. Etat des assignaux du fief de la baronnie de Blonay.	1795	Indéterminé en dessous du fonds	Gableu 53bis
		Affaires judiciaires, procédures. Alexandre Mestrezat, administrateur de la baronnie de Prangins, revendique des droits sur le pré de Collonges.	1728 - 1729	Indéterminé en dessous du fonds	P.37
		Affaires judiciaires, procédures. Injure contre la baronnie de Prangins et procédure mettant fin au conflit.	1728	Indéterminé en dessous du fonds	P.36
		Affaires judiciaires. Attestation concernant la nomination des châtelains dans la baronnie de Grandcour.	1611	Indéterminé en dessous du fonds	U 25
		Affaires judiciaires. Convenant contre les papistes qui habitent dans la baronnie des Grandcour.	1655	Indéterminé en dessous du fonds	U 33