scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

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Archives officielles
- AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
- AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
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  - FF 6 Impôts. Comptes des particuliers. (1923-1960)
  - FG 1 Assurances. Modèle d'un compte d'assurance des bâtiments. (1811)
  - FG 2 Assurances. Caisse d'assurance du bétail de la commune de Cerniaz. (1910-1933)
  - FG 2 bis Assurances. Cahier des assemblées de l'assurance du bétail. (1925-1933)
  - FG 3 Assurances. Correspondance avec la CNA. (1917-1948)
  - FG 4 Assurances. Assurance de la police des bâtiments communaux. (1937)
  - GA 1 Cadastre et plans. Cadastre de Cerniaz par Eugène Michaud, commissaire arpenteur. (1875)
  - GA 2 Cadastre et plans. Plans cadastraux de Cerniaz par Michaud. (1875)
  - GA 3 Cadastre et plans. Répertoire du cadastre. (1875)
  - GA 4 Cadastre et plans. Extraits de plans cadastraux et plans de conduites d'eau. (1895-1908)
  - GA 5 Cadastre et plans. Extraits de plans. (1900-1909)
  - GA 6 Cadastre et plans. Carte de Cerniaz. (1945)
  - GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Tableau des terrains acquis et des indemnités dues par la commune de Cerniaz pour... (1874-1875)
  - GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Construction et entretien des routes communales avec les indemnités versées suite... (1935-1939)
  - GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Indemnités versée suite aux orages de 1939. Travaux de remise en état des chemi... (1939)
  - H 1 Eaux. Installation de l'eau sous pression; correspondance, devis, servitudes pour droit de passage. (1900-1930)
  - H 2 Eaux. Dossier des eaux. (1937-1951)
  - H 3 Eaux. Égouts. (1960)
  - I 1 Bâtiments publics. Protestations véhémentes de ceux de Cerniaz qui refusent de participer et de payer à l'entretien de... (1601-1650)
  - I 2 Bâtiments publics. Restauration du collège, à l'époque maison de commune, par l'architecte Bataini. (1936-1937)
  - J 1 Bâtiment privés, plans à l'enquête. Enquêtes publiques. (1901-1960)
  - K 1 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1921)
  - K 2 Domaines communaux. Réaménagement des forêts communales. (1933)
  - K 3 Domaines communaux. Plans des forêts communales. (1933)
  - K 4 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1953)
  - L 1 Mandats souverains. Mandats bernois. (1701-1800)
  - L 2 Mandats souverains. Mandats souverains visant à lutter contre la pauvreté et la mendicité. (1765)
  - L 3 Mandats souverains, règlements municipaux. Placards de l'Helvétique. (1799)
  - L 4 Règlements municipaux. Règlements de police. (1886)
  - L 5 Règlements municipaux. Circulaires. (1906-1916)
  - L 6 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du Dimanche et des jours de fêtes religieuses de la commune... (1909)
  - M 1 Militaires. Dépenses pour l'entretien des milices. (1690)
  - MA 1 Police. Mise en garde officielle contre le recrutement des mauvais sujets dans la gendarmerie vaudoise. (1811)
  - MA 2 Police. Police. (1937-1952)
  - MA 2 Police. Rapports du garde champêtre. (1863-1932)
  - N 1 Instruction publique. Tableau des notes de promotions. (1927)
  - N 2 Instruction publique. Correspondance avec le Département de l'Instruction publique. (1935-1952)
  - N 3-9 Instruction publique. Registres de classes. (1949-1960)
  - NA 1 Affaires de paroisse. Comptes de la paroisse pour la part de Cerniaz. (1930-1960)
  - P 1 Actes anciens. Vente de Johannes Lechieres, de Lovatens, à Johannes Pichonat, de Lovatens également, d'une demi-pose d... (1520-1529)
  - P 2 Actes anciens. Vente de Jehan Moriod, agissant tant comme syndic que comme gouverneur du village et communauté d'Henni... (1632)
  - P 3 Actes anciens. Passation à clos : Moïse Cayllie, tant comme syndic que comme gouverneur, et Antoine Caschyn, syndic du... (1632)
  - P 4 Actes anciens. Reconnaissance de David Cachain l'aîné, gouverneur de la commune de Cerniaz et Antoine Rosset, son adjo... (1714)
  - P 5 Actes anciens. Transaction entre la commune de Cerniaz et celle de Villarzel touchant les droits de compâturage respec... (1758)
  - P 6 Actes anciens. Convenant entre les communes de Sédeilles, Villarzel, Villars-Bramard et Rossens visant à les obliger à... (1766)
  - P 7 Actes anciens. Concession pour la commune de Cerniaz, contre Jean-Pierre Cachin l'aîné, de Cerniaz, lequel a octroyé à... (1783)
  - Q 1 Vie civique. Registre civique. (1798)
  - Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des votations. (1878-1928)
  - Q 3 Vie civique. Registre civique. (1913-1952)
  - Q 4 Vie civique. Votations pour le renouvellement du Conseil national. (1922)
  - Q 5 Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1929-1960)
  - Q 6 Vie civique. Procès-verbaux des votations. (1931)
  - RA 1-2 Statistiques. Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
  - RA 3 Statistiques. Population. Formules de réception à la bourgeoisie. (1701-1800)
  - RA 4 Statistiques. Population. Certificats de vaccinations. (1871-1952)
  - RA 5 Statistiques. Population. Désignation de l'état civil. (1876-1960)
  - RA 7 Statistiques. Population. Permis de séjour. (1898-1899)
  - RA 8 Statistiques. Population. Registre des actes d'origine délivrés. (1918-1945)
  - RA 9 Statistiques. Population. Dossier d'Adolphe Cachin et famille, domicilié à Lucens. (1925)
  - RA 10 Statistiques. Population. Acte d'adoption. (1936)
  - RA 11 Statistiques. Population. Tableau de recensement de la population et du bétail. (1940-1960)
  - RA 12-13 Statistiques. Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1955-1960)
  - RB 1 Statistiques. Agriculture, bétail. Tabelle du bétail. (1784)
  - RB 2 Statistiques. Agriculture, bétail. Etat et descriptif du bétail. (1930-1932)
  - RB 3 Statistiques. Agriculture, bétail. Culture des champs; circulaires, correspondance et rapports. (1941-1947)
  - RC 1 Statistiques. Commerce et industrie. Registre des patentes. (1896-1938)
  - RC 1 Statistiques. Commerce et industrie. Rapports du garde-champêtre. (1863-1932)
  - RC 2 Statistiques. Commerce et industrie. Installations industrielles. (1942-1948)
  - RC 3 Statistiques. Commerce et industrie. Établissements publics, patentes, correspondance et rapports. (1946-1960)
  - S 1 Sociétés locales. Autorisations de pratiquer des tombolas. (1938-1956)
  - S 2 Sociétés locales. Société de laiterie de Cerniaz. Comptes. (1942-1960)
  - T 1 Économie de guerre. Ravitaillement et papiers de mobilisation. (1938-1956)
  - T 2 Économie de guerre. Coupons de repas, gardes locales, DAP, etc. (1940-1948)
  - U 1 Affaires judiciaires. Règlement d'un litige opposant ceux de Cerniaz à ceux de Seigneux à propos du compâturage avec c... (1444)
  - U 2 Affaires judiciaires. Serment prêté par le révérend père en Christ Guillaume de Varax, évêque et comte de Lausanne, de... (1462)
  - U 3 Affaires judiciaires. Sentence touchant un litige opposant la commune de Cerniaz contre Villarzel à propos du bornage ... (1596)
  - U 4 Affaires judiciaires. Litige opposant Cerniaz à Villars-Bramard à propos des pâturages situés sur les confins et la ga... (1601-1700)
  - U 5 Affaires judiciaires. Réception de ceux qui se présenteront pour être bourgeois et habitants de quelques villes aux ba... (1701-1800)
  - U 6 Affaires judiciaires. Litige à propos du prix touchant la rémunération du berger qui garde le bétail dans les communes... (1601-1700)
  - U 7 Affaires judiciaires. Litige opposant Jaques Rosset, syndic et gouverneur de Cerniaz, assisté de Jehan et Antoine Casc... (1601-1700)
  - U 8 Affaires judiciaires. Jugement rendu dans la cause opposant Guillaume Catzin, syndic et gouverneur de Cerniaz, assisté... (1621)
  - U 9 Affaires judiciaires. Litige opposant Cerniaz au communes voisines de Villars-Bramard, Villarzel, Rossens et Sédeilles... (1629)
  - U 10 Affaires judiciaires. Reconnaissance de Jehan Cachin, de Cerniaz, pour avoir payé 25 florins pour la cense que ladite ... (1630)
  - U 11 Affaires judiciaires. Supplique que ceux de Cerniaz à LL EE de Berne se plaignant que leurs pauvres ressources les emp... (1601-1700)
  - U 12 Affaires judiciaires. Rappel de LL EE de Berne aux gouverneurs des quatre villages de Villars-Bramard, Sédeilles, Ross... (1638)
  - U 13 Affaires judiciaires. Procès opposant ceux de Cerniaz, représentés par Antoine Caschin, Pierre Gry, Moïse Caille, cont... (1646)
  - U 14 Affaires judiciaires. Audition des témoins touchant la répartition des frais de l'entretien de l'église, afin de savoi... (1647)
  - U 15 Affaires judiciaires. Mission, soit frais entraînés par le litige opposant ceux de Cerniaz aux communes avoisinantes, ... (1648)
  - U 16 Affaires judiciaires. Extrait de l'indominure du château de Villarzel-L'Evêque concernant le cantonnage, soit délimita... (1650)
  - U 17 Affaires judiciaires. Litige traité devant le châtelain de Villarzel, opposant ceux de Cerniaz, représentés par Pierre... (1650)
  - U 18 Affaires judiciaires. Lettre d'association en faveur de ceux de Cerniaz, dans les bois de LL EE, ainsi que toutes les ... (1651)
  - U 19 Affaires judiciaires. Supplique de ceux de Cerniaz, auprès de LL EE afin que les voisins de Villarzel, Sédeilles, Ross... (1651)
  - U 20 Affaires judiciaires. Taxations missionnaires pour Jaques Duc l'aîné, contre sieur Gry, gouverneur de Cerniaz, dans le... (1651)
  - U 21 Affaires judiciaires. Mandement baillival donné aux quatre communes de Villarzel, Villars-Bramard, Sédeilles et Rossen... (1651)
  - U 22 Affaires judiciaires. Quittance en faveur de ceux de Cerniaz pour le quattron d'avoine qu'il doivent par focage à caus... (1651-1652)
  - U 23 Affaires judiciaires. Litige jugé devant le châtelain de Villarzel, tenant sa cour ordinaire à Granges, dans un procès... (1653)
  - U 23 bis Affaires judiciaires. Mandat baillival ordonnant aux quatre communes de Villarzel, Villars-Bramard, Sédeilles et Rosse... (1653)
  - U 24 Affaires judiciaires. Jugement touchant le litige entre les communes de Villarzel, Villars-Bramard, Sédeilles et Rosse... (1656)
  - U 25 Affaires judiciaires. Extrait du Manual du Conseil de la ville de Berne, accordant à ceux de Cerniaz le droit de compâ... (1657)
  - U 26 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Cerniaz à Moïse Callie dudit lieu, qui prétend refuser à ceux de Cerniaz... (1659)
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- AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
- AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
- AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
- AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
- AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
- AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
- AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
- AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)