Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 153 (0,08s) 12345678910...>>
		Affaires militaires. Arrêté militaire pour les troupes de passage ou en campagne ; police locale ; instructions décrétées par la Diète.	1815	Indéterminé en dessous du fonds	U 142
		Commissions diverses. Police. Procès-verbaux des condamnations prononcées par la Municipalité de Baulmes pour contraventions aux règlements sur la police locale.	de 1849	Indéterminé en dessous du fonds	TA 5-8
		Commissions diverses. Police. Procès-verbaux des condamnations prononcées par le Conseil de Baulmes pour contraventions aux règlements sur la police locale.	1738 - 1802	Indéterminé en dessous du fonds	TA 1-4
		Contentieux, affaires judiciaires. Extraits du registre du Conseil et de celui de la Justice concernant diverses contraventions au règlement de la police locale; rétrograde jusqu'en 1702.	1774 - 1775	Indéterminé en dessous du fonds	F 158
		Corps de police; Etat nominatif du personnel de la police locale de Lausanne.	1898 - 1956	Indéterminé en dessous du fonds	C 01
		Correspondance touchant la police locale.	1743 - 1910	Indéterminé en dessous du fonds	VC 01
		Délibérations des Conseils (Ancien régime), puis de la Municipalité. Délibérations concernant la police locale et les pauvres.	1786 - 1809	Indéterminé en dessous du fonds	A 7
		Divers. Recherches historiques sur divers sujets intéressant le territoire de Sainte-Croix, comme le village des Fourgs, La Vraconnaz et lieux circumvoisins, par Emile Montandon, le château de Sainte-Croix, la cure en 1702, la vie au château de Sainte-Croix avant les guerres de Bourgogne, la polic	1910	Indéterminé en dessous du fonds	X
		Divers. Tampon indiqué : Giez - police locale.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	X
		Documents divers. Police municipale. Création d'une police municipale (garde-champêtre) à Chexbres.	1726 - 1775	Indéterminé en dessous du fonds	A V 3 7