Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 24 (0,06s) 123>>
		Affaires judiciaires. Procès entre ceux de Corcelles et noble Georges Duplessis-Gouret, seigneur de Bussy et d'Ependes, à cause du canal d'Entreroches.	1686	Indéterminé en dessous du fonds
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Eclépens contre la Compagnie du Canal d'Entreroches à cause du droit de propriété sur les "bernes" du petit canal.	1689	Indéterminé en dessous du fonds	U 7.
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Eclépens contre la Compagnie du Canal d'Entreroches à cause du droit de propriété sur les saules croissant le long du canal, et à propos de l'entretien de ce dernier.	1691	Indéterminé en dessous du fonds	U 8.
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Litige entre Eclépens et le seigneur de Daillens à propos du droit de juridiction sur le canal d'Entreroches.	1767	Indéterminé en dessous du fonds	U 28.
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Litige entre LL. EE. et le Seigneur d'Orny à propos de la juridiction sur le canal d'Entreroche.	1641	Indéterminé en dessous du fonds	U 2.
		Agriculture. Assainissement des marais de l'Orbe, soit décret constituant l'entreprise, exposé des motifs, répartition des frais, plan financier pour l'approfondissement du canal d'Entreroches.	1885 - 1914	Indéterminé en dessous du fonds	11
		Aménagement du territoire. Plan extension cantonal « Canal d'Entreroche ».	1958	Indéterminé en dessous du fonds	GC 1
		Cadastres et plans. Emprise du canal d'Entreroches sur les fonds bordiers.	1642 - 1643	Indéterminé en dessous du fonds	GA 4.
		Canal d'Entreroche et les marais.	1611 - 1771	Indéterminé en dessous du fonds	11
		Canal d'Entreroches.	1911	Indéterminé en dessous du fonds	G.25.b.