Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 54 (0,06s) 123456>>
		Acte. Convention entre la Bourse des pauvres et la commune de Lausanne, à propos d'une servitude pour l'installation d'une ligne électrique.	1912	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.6
		Acte. Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Commune de Lausanne, concernant une servitude pour l'installation d'une ligne électrique.	1918	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.7
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Commune de Lausanne, ligne électrique.	1919	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Concession pour l'établissement de lignes électriques.	1896	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 723
		Cadastre et plans. Plan des lignes électriques.	1952 - 1954	Indéterminé en dessous du fonds	GA 6
		Cadastre. Servitudes. Passage d'une ligne électrique au Martinet.	1930 - 1931	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-70.2
		Conventions et titres, actes notariés. Convention entre la commune et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe pour le passage d'une ligne électrique.	1942	Indéterminé en dessous du fonds	E 173
		Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et la Société des Forces motrices de Joux et de l'Orbe de l'autre au sujet du passage de la ligne électrique à travers la forêt des Grands Crêts et de Rugenet.	1908	Indéterminé en dessous du fonds	E 212
		Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et la Société des forces motrices de Joux et de l'Orbe pour le passage de la ligne électrique à travers les propriétés communales; acte sous seing privé.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	E 157
		Conventions, titres, droits communaux. Autorisation de pose de poteaux de lignes électriques à Montcherand.	1915	Indéterminé en dessous du fonds	E 205