scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

Aller à la première entrée ...

Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)

Archives de la commune de Chamblon

Archives de la commune de Champagne

Archives de la commune de Champtauroz

Archives de la commune de Champvent

Archives de la commune de Chardonne

Archives de la commune de Château-d'Oex

Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis

Archives de la commune de Chavannes-des-Bois

Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne

Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron

Archives de la commune de Chavannes-près-Renens

Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon

Archives de la commune de Chavornay

Archives de la commune de Chêne-Pâquier

Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon

Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz

Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne

Archives de la commune de Chéserex

Archives de la commune de Chessel

Archives de la commune de Chevilly

Archives de la commune de Chevroux

Archives de la commune de Chexbres

Archives de la commune de Chigny

Archives de la commune de Clarmont

Archives de la commune de Coinsins

Archives de la commune de Commugny

Archives de la commune de Concise

Archives de la commune de Coppet

Archives de la commune de Corbeyrier

Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat

Archives officielles
- AC Corcelles-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Corcelles-le-Jorat (1407-1960)
  - Aller à la première entrée ...
  - Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
  - KC 21 Domaines communaux. Vignes. Vente "David Testuz" Grandvaux. (1953)
  - KC 22 Domaines communaux. Vignes. Vente "Aloïs Bovard" Grandvaux. (1954)
  - KC 23 Domaines communaux. Vignes. Echange immobilier "F Gorjat - Corcelles". (1958)
  - KC 30 Domaines communaux. Vignes. Exploitation du domaine Vignes; correspondances - généralités. (1948-1960)
  - KC 31 Domaines communaux. Vignes. Exploitation - machines - matériel - encavage - bâtiment. (1954-1960)
  - LA 1 Lois - Règlements communaux. Règlement souverain concernant les Bois - avec mandat baillival. (1771)
  - LA 2 Lois - Règlements communaux. Règlement sur l'élevage des oyes(oies) et des cochons. (1701-1800)
  - LA 3 Lois - Règlements communaux. Règlement communal et catalogue des Bourgeois habile à jouir des Répartitions. (1872-1878)
  - LA 4 Lois - Règlements communaux. Révision de l'article 27 du Règlement communal. (1894)
  - LA 5 Lois - Règlements communaux. Règlement de Police. (1903)
  - LA 6 Lois - Règlements communaux. Règlement d'administration et d'intérieur de la Municipalité. (1903)
  - LA 7 Lois - Règlements communaux. Règlement - police des auberges. (1904)
  - LA 8 Lois - Règlements communaux. Règlement de Police. (1945)
  - LA 9 Lois - Règlements communaux. Règlement de Police type 1946. (1940)
  - LA 10 Lois - Règlements communaux. Divers règlements communaux caducs. (1900)
  - LB 1 Lois - Règlements - Placards cantonaux - fédéraux. Lois - ordonnances - arrêtés - placards. (1700-1812)
  - LB 2 Lois - Règlements - Placards cantonaux - fédéraux. Déchets - lois - règlements cantonaux - fédéraux. (1803-1900)
  - LC 3 Lois - Règlements - Placards cantonaux - fédéraux. Décrets - lois - règlements cantonaux - fédéraux. (1900-)
  - MA 1 Affaires militaires. Etablissement - logement de la troupe. (1959-1960)
  - MBA 1-2 Police locale. Registre des visas de la commune. (1892-1950)
  - MBA 3 Police locale. Rapport de police - gendarmerie - dénominations "Pipe à la bouche" - querelles, etc. (1901-1950)
  - MBA 4 Police locale. Procès-verbaux de la commission d'inspection des boissons et denrées alimentaires. (1904-1914)
  - MCA 1 Sapeurs pompiers - Police du feu. Livre des pompiers - règlement de la Compagnie des Pompiers de Corcelles-le-Jorat, o... (1874-1898)
  - MCA 2 Sapeurs pompiers - Police du feu. Etat nominatif - rapport d'inspection. (1960)
  - MCA 3 Sapeurs pompiers - Police du feu. Rapports d'inspection. (1950-1960)
  - MCB 1 Sapeurs pompiers - Police du feu. Machines - achats - entretien. (1921-1960)
  - MCC 1 Sapeurs pompiers - Police du feu. Règlements - modifications - organiques sur le service de défense incendie. (1919-1960)
  - NA 1 Instruction publique. Conditions pour le régent. (1763)
  - NA 1 Instruction publique. Extrait du procès-verbal relatif à l'examen de la maîtresse d'ouvrage (sélection). (1836)
  - NA 2 Instruction publique. Livre des commissions scolaires. (1841-1858)
  - NA 3 Instruction publique. Tableau des notes d'examens. (1863-1892)
  - NA 4 Instruction publique. Ecole du Village "Inscription de la commission scolaire". (1875-1940)
  - NA 4 Instruction publique. Ecole Rio Graubon "Inscription commission scolaire". (1875-1942)
  - NA 5 Instruction publique. Correspondances diverses avec Département Instruction Publique - régentes - régents. (1891-1906)
  - NA 6 Instruction publique. Réorganisation des écoles. (1906)
  - NA 7 Instruction publique. Conventions scolaires supérieures Mézières - conventions scolaires ménagère Carrouge - conventio... (1944-1960)
  - NA 8 Instruction publique. Traitement des enseignants. (1959-1960)
  - NA 9 Instruction publique. Ecole ménagère. (1959-1960)
  - NB 1 Affairs de paroisse. Règlement sur le service et les fonctions du pasteur. (1828)
  - NB 1 Affairs de paroisse. Règlement de la Paroisse de Montpreveyres. (1929)
  - NB 1 Affairs de paroisse. Proposition du Conseil de Paroisse à la population de supprimer les "invitations". (1907)
  - NB 4 Affairs de paroisse. Fonds pour la salle de paroisse de Montpreveyres. (1913-1960)
  - P 1 Actes anciens - actes privés. Acquis - actes privés de Glennaz. (1516)
  - P 1 Actes anciens - actes privés. Acquis - actes privés domaine d'Orsoud. (1516)
  - P 2 Actes anciens - actes privés. Lettres, décharge, entre deux particuliers Pierre Grousaz - Louis Porchet. (1584)
  - P 3 Actes anciens - actes privés. Actes privés Gilliéron. (1593)
  - P 3 Actes anciens - actes privés. (1607)
  - P 4 Actes anciens - actes privés. Abergement en faveur du Seigneur de Ropraz contre Rudolf Gilliéron - lettre de rente - q... (1613)
  - P 5 Actes anciens - actes privés. Double d'abergement pour l'honorable Pierre fils d'Antoine Dannelet du Gex contre Madame... (1635)
  - P 6 Actes anciens - actes privés. Abergement perpétuel en faveur de Claudy Plattel du Rougemont sur le territoire de Villa... (1705)
  - P 6 Actes anciens - actes privés. Quittance du colonnel Steiger Bailli de Lausanne. (1706)
  - P 7 Actes anciens - actes privés. Vente de Volfgang Gilliéron - acte Daquic(acquis) pour un échange regardant les Danalet. (1707)
  - P 8 Actes anciens - actes privés. Acte d'acquis de Claudy Plattel du Rougemont en faveur du Seigneur Porchet. (1712)
  - P 9 Actes anciens - actes privés. Acquis du Seigneural d'Orsoux en faveur de George Degumeons; plan/Croquis du Mas d'Orsod... (1721)
  - P 9 Actes anciens - actes privés. Projet de vente d'Orsoud. (1781-1794)
  - P 9 Actes anciens - actes privés. Acte de Revers en faveur des Hoirs de J P Delessert contre la commune dudit lieu de Corc... (1802)
  - P 10 Actes anciens - actes privés. Lettre de rente en faveur de Jacques Gilliéron contre François Plattel du Rougemont. (1737)
  - P 11 Actes anciens - actes privés. Acte privé de Jaccot. (1747)
  - P 12 Actes anciens - actes privés. Copie d'un acte de 1446 concernant les limites de la Seigneurie de Ropraz. (1792)
  - PE 1 Actes anciens - droits communaux. Copie de l'acte concernant les terrages du Seigneur de Corcelles et l'affranchisseme... (1407)
  - PE 1 Actes anciens - droits communaux. Transaction par laquelle les communes de Corcelles et "Rachigny" sont affranchies de... (1457)
  - PE 2 Actes anciens - droits communaux. Double de reconnaissance en faveur de la communauté de Corcelles-près-Jorat; traduct... (1599)
  - PE 3 Actes anciens - droits communaux. Concession - abergement à François Crousat de Cossonay pour faire une tuilerie - abe... (1560)
  - PE 4 Actes anciens - droits communaux. Abergement de la Tuilière. (1567)
  - PE 5 Actes anciens - droits communaux. Abergement en faveur de Jaque Millet contre Seigneur de Corcelles. (1571)
  - PE 6 Actes anciens - droits communaux. Acte d'échange. (1572)
  - PE 7 Actes anciens - droits communaux. Affranchissement de cense concernant les "Charboney". (1572)
  - PE 8 Actes anciens - droits communaux. Abergement de La Tuilière. (1592)
  - PE 9 Actes anciens - droits communaux. Echange Fernand Gilliéron - Bernard Gilliéron. (1598)
  - PE 10 Actes anciens - droits communaux. Lettre d'échange. (1623)
  - PE 11 Actes anciens - droits communaux. Echange. (1623)
  - PE 12 Actes anciens - droits communaux. Actes d'échange concernant Jaque Chapuis. (1642)
  - PE 13/1 Actes anciens - droits communaux. Produit de E. (1644)
  - PE 13/2 Actes anciens - droits communaux. Copie conforme à l'original du 9 juillet 1795 ; signé Ansermier. (1795)
  - PE 14 Actes anciens - droits communaux. Droits d'usage dans le Jorat (limites) selon acte de 1314. (Non indiqué)
  - PE 15 Actes anciens - droits communaux. Octrois de pâturage pour ledit "Butet". (1655)
  - PE 16 Actes anciens - droits communaux. Grosse signé Buttex. (1664)
  - PE 17 Actes anciens - droits communaux. Reconnaissance de la commune de Corcelles. (1664-1707)
  - PE 18 Actes anciens - droits communaux. Acquis de la fontaine et source de la Combaz. (1666-1756)
  - PE 19 Actes anciens - droits communaux. Décharge pour l'honorable communauté de Corcelles. (1667)
  - PE 20 Actes anciens - droits communaux. Quittance pour l'honorable communier de Corcelles à cause de la gerbe de moisson; si... (1679)
  - PE 21 Actes anciens - droits communaux. Révision de l'esgami par la commune - produit en Justice à Ropraz en 1790 de Pierre ... (1680)
  - PE 22 Actes anciens - droits communaux. Double d'accord, entre les communiers de Corcelles et de Ropraz sur les pâturages. (1682)
  - PE 23 Actes anciens - droits communaux. Déclaration de Samuel Bandely Bailli de Lausanne au nom des puissants Seigneurs de B... (1685)
  - PE 24 Actes anciens - droits communaux. Acceptation suite à requête de la Bourgeoisie de Corcelles à Ch Hanny de Guggisberge... (1686)
  - PE 25 Actes anciens - droits communaux. Vente de Jacques Minguard à Pierre Semoroz Gouverneur et Jaques Gilliéron mestral de... (1694)
  - PE 26 Actes anciens - droits communaux. Echange en faveur des deux communes de Ropraz et Corcelles, contre Jean Porchet de C... (1698)
  - PE 27 Actes anciens - droits communaux. Avoyer et Conseil de la Ville de Fribourg accorde suite à soulte et cense payable au... (1699)
  - PE 28 Actes anciens - droits communaux. Compatum du Jorat d'Echallens; supplication concernant le pâturage - sans date; conc... (1700)
  - PE 29 Actes anciens - droits communaux. Echange pour les communes de Corcelles et Ropraz contre Pierre fils de Samuel Porche... (1707)
  - PE 30 Actes anciens - droits communaux. Acte d'acquis pour Corcelles contre J François Mottaz lieutenant de Syens. (1717)
  - PE 31 Actes anciens - droits communaux. Requis pour Gouverneurs et communiers de Corcelles contre les descendants de feu Geo... (1719)
  - PE 32 Actes anciens - droits communaux. Double d'échange en faveur de la commune contre Pierre François. (1722)
  - PE 33 Actes anciens - droits communaux. Double de reconnaissance pour la commune. (1727)
  - PE 33 Actes anciens - droits communaux. Laud pour les Gouverneurs et Communiers. (1727)
  - PE 34 Actes anciens - droits communaux. Laud pour la Commune de Corcelles. (1732)
  - PE 34 Actes anciens - droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Corcelles contre Noble et Généreux Seigneur dudit ... (1732)
  - PE 35 Actes anciens - droits communaux. Echange en faveur de la commune contre Jean fils de J P Porchet. (1732)
  - PE 36 Actes anciens - droits communaux. Reconnaissance d'abergement en faveur de Jaques et Jean François Mellet contre la co... (1733)
  - PE 37 Actes anciens - droits communaux. Vente de Jean Pierre et Rodolphe Chenevard d'un morcel de terre proche de la chapell... (1739)
  - Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (150 entrées de plus)
  - Aller à la dernière entrée ...
Archives privées

Archives de la commune de Corcelles-près-Concise

Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne

Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay

Archives de la commune de Corseaux

Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey

Archives de la commune de Cossonay

Archives de la commune de Cottens

Archives de la commune de Crans-près-Céligny

Archives de la commune de Crassier

Archives de la commune de Cremin

Archives de la commune de Crissier

Archives de la commune de Cronay

Archives de la commune de Croy

Archives de la commune de Cuarnens

Archives de la commune de Cuarny

Archives de la commune de Cudrefin

Archives de la commune de Cugy

Archives de la commune de Curtilles

Archives de la commune de Daillens

Archives de la commune de Démoret

Archives de la commune de Denens

Archives de la commune de Denges

Archives de la commune de Dizy

Archives de la commune de Dompierre

Archives de la commune de Donneloye

Archives de la commune de Duillier

Archives de la commune de Dully

Archives de la commune d'Echallens

Archives de la commune d'Echandens

Archives de la commune d'Echichens

Archives de la commune d'Eclépens

Archives de la commune d'Ecublens

Archives de la commune d'Epalinges

Archives de la commune d'Ependes

Archives de la commune d'Essertes

Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle

Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon

Archives de la commune d'Essert-Pittet

Archives de la commune d'Etagnières

Archives de la commune d'Etoy

Archives de la commune d'Eysins

Archives de la commune de Faoug

Archives de la commune de Féchy

Archives de la commune de Ferlens

Archives de la commune de Ferreyres

Archives de la commune de Fey

Archives de la commune de Fiez

Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson

Archives de la commune de Forel (Lavaux)

Archives de la commune de Forel-sur-Lucens

Archives de la commune de Founex

Archives de la commune de Froideville

Archives de la commune de Genolier

Archives de la commune de Giez

Archives de la commune de Gilly

Archives de la commune de Gimel

Archives de la commune de Gingins

Archives de la commune de Givrins

Archives de la commune de Gland

Archives de la commune de Gollion

Archives de la commune de Goumoëns

Archives de la commune de Grancy

Archives de la commune de Grandcour

Archives de la commune de Grandevent

Archives de la commune de Grandson

Archives de la commune de Grens

Archives de la commune de Gryon

Archives de la commune de Henniez

Archives de la commune de Hermenches

Archives de la commune de Jongny

Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (168 entrées de plus)

Aller à la dernière entrée ...

Portfolio:
Désignation: