Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 159 (0,07s) 12345678910...>>
		Abergement passé par la commune, signé Jehan Caillier.	1588	Indéterminé en dessous du fonds	E 0
		Acte de passation à clos.	1645	Indéterminé en dessous du fonds	E 2
		Affaires judiciaires. Affaire abreuvage, fontaine.	1960	Indéterminé en dessous du fonds	U 9
		Affaires judiciaires. Anciennes procédures.	1501 - 1700	Indéterminé en dessous du fonds	U 1
		Affaires judiciaires. Litige entre Daillens et Bettens.	1778	Indéterminé en dessous du fonds	U 3
		Affaires judiciaires. Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin.	1884	Indéterminé en dessous du fonds	U 8
		Affaires judiciaires. Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit Lieu.	1782	Indéterminé en dessous du fonds	U 4-5
		Affaires judiciaires. Litige entre la Municipalité et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson.	1826	Indéterminé en dessous du fonds	U 7
		Affaires judiciaires. Litige entre le châtelain de Daillens et Sébastien Tissot à propos d'une construction non autorisée gênant le passage des chars.	1822	Indéterminé en dessous du fonds	U 6
		Affaires judiciaires. Litige entre le seigneur de Daillens et la communauté dudit lieu. Motif: une pièce de terre donné à cens en échange contre une passation à clos.	1569	Indéterminé en dessous du fonds	U