Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 19 (0,06s) 12>>
		Améliorations foncières. Assainissement Duillier-Trélex (dérivation du Flongelet).	1917	Indéterminé en dessous du fonds	G 138
		Conventions, titres, droits communaux. Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et l'entreprise Minder-Galli et Cie à Montcherand, d'autre part, au sujet des dégâts qui pourraient être causés au domaine communal lors de la construction des tunnels de dér	1906	Indéterminé en dessous du fonds	E 185
		Conventions, titres, droits communaux. Conventions entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et le consortium fondateur des usines électriques de l'Orbe, pour la construction du canal de dérivation sis Aux Grands-Vaux (plan folio 49 No 9 de l'art 1'411), Au Plumé et Au Bois de Chêne (plan	1893	Indéterminé en dessous du fonds	E 154-155
		Dérivation du Nozon au Marais.	1889	Indéterminé en dessous du fonds	15
		Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simplon, de l'autre, au sujet de la dérivation et du raccordement des chemins de Pralioux et des Champs de la Croix et l'entretien de ces derniers par la commune; annexe; plan de situa	1896	Indéterminé en dessous du fonds	E 369
		Droits et privilèges communaux. Concession accordée à la Société de l'Usine électrique des Clées par la commune des Clées, pour le passage de la conduite de dérivation de l'eau de l'Orbe Au chemin Neuf, En Praz Camuz, Aux Grands Crêts et Aux Roches Martenettes (Plan fo 10, N° 1, art: 299; fo 11, N	1890	Indéterminé en dessous du fonds	E 155
		Droits et privilèges communaux. Concession accordée par la commune des Clées à l'Usine électrique dudit lieu pour droit de passage pour canalisation de dérivation des eaux de l'Orbe aux lieudits Aux Rayes et Aux Roches Martenettes (Plan fo 16, N° 7, Art 308; Plan fo 18, ° 11, Art: 317; N° 57, Art	1896	Indéterminé en dessous du fonds	E 165
		Droits et privilèges communaux. Concession de droit de passage d'eau entre la commune et la Société de l'Usine Electrique des Clées, construction d'un barrage avec tunnel de dérivation des eaux de l'Orbe; lieux : Chemin Neuf, Cul du Chemin Neuf, Praz Camuz, Grand Crêt, Es Rayes, Roches Martenettes	1898	Indéterminé en dessous du fonds	E 297
		Droits et privilèges communaux. Concession faite à l'Usine électrique des Clées par la commune des Clées pour le passage de la canalisation pour la dérivation de l'Orbe à travers les propriétés de la Concessionnaire situées aux lieudits : Au Chemin Neuf, En Praz Camuz et Aux Grand Crêt (Plan fo 10	1895	Indéterminé en dessous du fonds	E 163
		Droits et privilèges communaux. Concession faite par la commune des Clées au Consortium des Usines électriques de l'Orbe du droit de passage d'une canalisation pour la dérivation des eaux de l'Orbe à travers ses propriétés sises Au bois de la Ville, Aux Côtes de Bron, Aux Monts Terreaux, A la Pièc	1894	Indéterminé en dessous du fonds	E 159