E VI Droits et titres. \ Forêts. \ Accord arbitral pour le hameau d'Eslex, touchant le bois qui en domine les maisons et les défenses d'y exploiter la forêt et cela en prévision des graves dangers et dégâts qui auraient pu en résulter., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E VI
Titre:Droits et titres.
Forêts.
Accord arbitral pour le hameau d'Eslex, touchant le bois qui en domine les maisons et les défenses d'y exploiter la forêt et cela en prévision des graves dangers et dégâts qui auraient pu en résulter.
Dates:1720 - 1720
Période de création:1720
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Copie vidimée.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEGAT (Matières\D)
  FORET (Matières\F)
  HAMEAU (Matières\H)
  MAISON (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Lavey-Morcles (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=99130
 

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