E III Droits et titres. \ Chemins; Domaines. \ Rapport présenté au Conseil général de Lavey-Morcles., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E III
Titre:Droits et titres.
Chemins; Domaines.
Rapport présenté au Conseil général de Lavey-Morcles.
Dates:1859 - 1859
Période de création:1859
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Lavey-Morcles (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=98785
 

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