E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Rapport au Conseil général sur le Courset., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E II
Titre:Droits et titres.
Rhône et Courset.
Rapport au Conseil général sur le Courset.
Dates:1859 - 1859
Période de création:1859
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Mai
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Lavey-Morcles (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=98728
 

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