E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal réquisitorial pour que ceux de Saint-Maurice contribuent aux digues du Rhône., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lavey-Morcles (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lavey-Morcles Fonds d'archives de la commune de Lavey-Morcles, 1280-1910 (Fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal relatif à "l'ovaille" du Courset; sommation d'y travailler immédiatement pour en rouvrir le cours., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal relatif à "l'ovaille" du Courset; sommation d'y travailler immédiatement pour en rouvrir le cours., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal réquisitorial pour que ceux de Saint-Maurice contribuent aux digues du Rhône., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal réquisitorial pour que ceux de Saint-Maurice contribuent aux digues du Rhône., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Demande pour le syndic de Lavey contre ceux de Saint-Maurice: l'inspection officielle du Courset a été faite, au dix juillet on n'avait point déblayer le lit du cours d'eau., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Demande pour le syndic de Lavey contre ceux de Saint-Maurice: l'inspection officielle du Courset a été faite, au dix juillet on n'avait point déblayer le lit du cours d'eau., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E II
Titre:	Droits et titres. Rhône et Courset. Mandat gouvernal réquisitorial pour que ceux de Saint-Maurice contribuent aux digues du Rhône.
Dates:	1776 - 1776
Période de création:	1776
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds