E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal indiquant un sursis obtenu par Lavey à cause d'un Plan du Rhône pas encore reçu de Willommet., 1704 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lavey-Morcles (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lavey-Morcles Fonds d'archives de la commune de Lavey-Morcles, 1280-1910 (Fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Procédure gouvernale pour Lavey et Morcles contre Bex concernant les bâties., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Procédure gouvernale pour Lavey et Morcles contre Bex concernant les bâties., 1703 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal indiquant un sursis obtenu par Lavey à cause d'un Plan du Rhône pas encore reçu de Willommet., 1704 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Mandat gouvernal indiquant un sursis obtenu par Lavey à cause d'un Plan du Rhône pas encore reçu de Willommet., 1704 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Sentence des commissaires Gross et Burgener, envoyés à Bex par Berne et Valais au sujet d'une digue que ceux de Saint-Maurice avaient indûment élevée., 1706 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Sentence des commissaires Gross et Burgener, envoyés à Bex par Berne et Valais au sujet d'une digue que ceux de Saint-Maurice avaient indûment élevée., 1706 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E II
Titre:	Droits et titres. Rhône et Courset. Mandat gouvernal indiquant un sursis obtenu par Lavey à cause d'un Plan du Rhône pas encore reçu de Willommet.
Dates:	1704 - 1704
Période de création:	1704
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds