RC 030/005 Répertoire des permis de séjour et de domicile pour les citoyens confédérés et étrangers - lettres A-L et A-M., 1898-1910 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RC 030/005
Titre:Répertoire des permis de séjour et de domicile pour les citoyens confédérés et étrangers - lettres A-L et A-M.
Dates:1898 - 1910
Période de création:1898 - 1910
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:porte sur la tranche "Permis de séjour, Etrangers-Confédérés f. 9486 au f. 9668, du 01,01,1898 au 30,04,1898, Confédérés, Loi de 1898, fo 1 à 810, du 01,05,1898 au 30,06,1900, Loi 1900, permis de domicile, fo 1 à 3692, du 01,07,1900 au 30,06,1910, A-M"; A-L, Répertoire. Répertoire de plusieurs séries (fin des permis de séjour pour confédérés-étrangers, 1898, soit RC 34/42, des permis de séjour confédérés 1898-1900, soit RC 30/1 à RC 30/4, puis 1900-1910, soit RC 31/1 à 31/14; les dates figurant sur le registre sont: 1898, 1898-1900, 1900-1910; lettres A-M (1900-1910); No d'ordre 3,
 

Descripteurs

Entrées:  AUTORISATION (Matières\A)
  CONFEDERE (Matières\C)
  CONTROLE DES HABITANTS (Matières\C)
  ETRANGER (Matières\E)
  IMMIGRATION (Matières\I)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  PERMIS (Matières\P)
  PERMISSION (Matières\P)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  SUISSE (PERSONNE) (Matières\S)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=91795
 

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