C Droits du souverain. \ Touchant les eaux qui découlent de la ville par le parc commun à côté de la grande porte devers bise, et vendue au seigneur bailli., 1672 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
      - $C 25,4 Droits du souverain. \ Le seigneur bailli ne peut empêcher la ville de prendre, de 15 en 15 jours et pour 24 heures, les eaux découlantes de la ville, dans les fossés et Pré-Chouley., 1668 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C 25,4 Droits du souverain. \ Le seigneur bailli ne peut empêcher la ville de prendre, de 15 en 15 jours et pour 24 heures, les eaux découlantes de la ville, dans les fossés et Pré-Chouley., 1668 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C Droits du souverain. \ Touchant les eaux qui découlent de la ville par le parc commun à côté de la grande porte devers bise, et vendue au seigneur bailli., 1672 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C Droits du souverain. \ Touchant les eaux qui découlent de la ville par le parc commun à côté de la grande porte devers bise, et vendue au seigneur bailli., 1672 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C 27 Droits du souverain. \ Touchant les eaux qui découlent de la ville par le parc commun à côté de la grande porte devers bise, et vendue au seigneur bailli., 1672 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C 27 Droits du souverain. \ Touchant les eaux qui découlent de la ville par le parc commun à côté de la grande porte devers bise, et vendue au seigneur bailli., 1672 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	C
Titre:	Droits du souverain. Touchant les eaux qui découlent de la ville par le parc commun à côté de la grande porte devers bise, et vendue au seigneur bailli.
Dates:	1672 - 1672
Période de création:	1672
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds