A 43 Eclaircissement du règlement souverain de 1712, au sujet de l'entretien des enfants illégitimes., 1725 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
A 43 Ordonnance souveraine en éclaircissement d'une autre ordonnance souveraine du 29 novembre 1723 concernant les mariages des pauvres., 1725 (Indéterminé en dessous du fonds)
A 43 Eclaircissement du règlement souverain de 1712, au sujet de l'entretien des enfants illégitimes., 1725 (Indéterminé en dessous du fonds)
A 43 Mandat général et souverain au sujet des gueux, mendiants, rôdeurs, soldats, réfugiés, etc., 1700 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
A 43
Titre:
Eclaircissement du règlement souverain de 1712, au sujet de l'entretien des enfants illégitimes.
Dates:
1725 - 1725
Période de création:
1725
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Copie signée.
Descripteurs
Entrées:
ENFANT ILLEGITIME (Matières\E)
ENFANT (Matières\E)
PATERNITE (Matières\P)
REGLEMENT (Matières\R)
SOUVERAIN (Matières\S)
Avenches (Lieux\A)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=8807
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