T 3 Services industriels : eau. \ Suite à un début de procès concernant l'Armary, A Simon municipal donne le résultat de ses recherches sur la répartition des eaux de l'Armary., 1866 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:T 3
Titre:Services industriels : eau.
Suite à un début de procès concernant l'Armary, A Simon municipal donne le résultat de ses recherches sur la répartition des eaux de l'Armary.
Dates:1866 - 1866
Période de création:1866
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ADMINISTRATION COMMUNALE (ORGANISME) (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  EAU (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PARTAGE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  SERVICES INDUSTRIELS (Matières\S)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=8509
 

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