Corps de Ville EE 163 Translation de l'allemand en français de la réponse de LL EE aux questions qui lui ont été posées par les Seigneurs de Lausanne sur la manière de juger certain criminel. \ Trois questions, trois réponses., 1736 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne, 0501-1809 (Fonds)
      - $Corps de Ville EE 162 Réponse de LL EE aux questions qui lui ont été posées par les Seigneurs de Lausanne sur la manière de juger certain criminel. \ Trois questions, trois réponses., 1736 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Corps de Ville EE 162 Réponse de LL EE aux questions qui lui ont été posées par les Seigneurs de Lausanne sur la manière de juger certain criminel. \ Trois questions, trois réponses., 1736 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Corps de Ville EE 163 Translation de l'allemand en français de la réponse de LL EE aux questions qui lui ont été posées par les Seigneurs de Lausanne sur la manière de juger certain criminel. \ Trois questions, trois réponses., 1736 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Corps de Ville EE 163 Translation de l'allemand en français de la réponse de LL EE aux questions qui lui ont été posées par les Seigneurs de Lausanne sur la manière de juger certain criminel. \ Trois questions, trois réponses., 1736 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - Corps de Ville EE 164 Original du mandat baillival de la commune d'Epalinges ordonnant aux Seigneurs de Lausanne de déclarer si la liste de leurs bourgeois doit être jointe au traité intervenu entre la commune et la ville en 1733 pour exclure tous autres bourgeois de la franchise d'habitation., 17

Zone d'identification
Cote:	Corps de Ville EE 163
Titre:	Translation de l'allemand en français de la réponse de LL EE aux questions qui lui ont été posées par les Seigneurs de Lausanne sur la manière de juger certain criminel. Trois questions, trois réponses.
Dates:	1736 - 1736
Période de création:	1736
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds