Corps de Ville C 325 Liasse contenant divers arrêts et papiers concernant le commerce des étoffes et leurs marques (21 pièces)., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Corps de Ville C 325
Titre:Liasse contenant divers arrêts et papiers concernant le commerce des étoffes et leurs marques (21 pièces).
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Pas de date
 

Descripteurs

Entrées:  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  COMMERCE (Matières\C)
  DECISION (Matières\D)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  JUSTICE (Matières\J)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=83115
 

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