Montheron 972 Juridiction de l'Abbaye. \ Noréaz, Cuarny, Pomy, Cheseaux. \ Liasse contenant diverses pièces de procès entre la Ville de Lausanne, à cause de son Abbaye de Montheron, et divers particuliers, concernant diverses possessions situées à Noréaz, Cuarny, Pomy et Cheseaux., Non indiqué (

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Montheron 972
Titre:Juridiction de l'Abbaye.
Noréaz, Cuarny, Pomy, Cheseaux.
Liasse contenant diverses pièces de procès entre la Ville de Lausanne, à cause de son Abbaye de Montheron, et divers particuliers, concernant diverses possessions situées à Noréaz, Cuarny, Pomy et Cheseaux.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JURIDICTION (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=82344
 

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