Montheron 967 Juridiction de l'Abbaye. \ Poliez-Pittet. \ Différend entre l'Abbaye de Montheron et la commune de Poliez-Pittet concenant le fait que le messellier de Poliez-Pittet avait mis en gage des poses appartenant à la juridiction de l'Abbaye., 1517 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Montheron 967
Titre:Juridiction de l'Abbaye.
Poliez-Pittet.
Différend entre l'Abbaye de Montheron et la commune de Poliez-Pittet concenant le fait que le messellier de Poliez-Pittet avait mis en gage des poses appartenant à la juridiction de l'Abbaye.
Dates:1517 - 1517
Période de création:1517
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  GARDE CHAMPETRE (Matières\G)
  JURIDICTION (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MESSELLIER (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=82339
 

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