S Mises. \ Livre servant de journal pour l'honorable commune de L'Abergement. \ (Ce registre comporte de nombreuses indications qui laissent à penser qu'il s'agit de procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), complétant les volumes de la série A)., 1774-1781 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S
Titre:Mises.
Livre servant de journal pour l'honorable commune de L'Abergement.
(Ce registre comporte de nombreuses indications qui laissent à penser qu'il s'agit de procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), complétant les volumes de la série A).
Dates:1774 - 1781
Période de création:1774 - 1781
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  ADJUDICATION (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  MISE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  L'Abergement (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=81353
 

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