E Droits et privilèges communaux. \ Echange entre la commune de L'Abergement d'une part et Jaques Henri et Pierre Louis fils de David Gaillard de Sergey, les derniers ont cédé une parcelle de terrain sise Aux Allochères, la commune de L'Abergement a remis une parcelle de terre au même lieu., 1852

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abergement (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abergement Fonds d'archives de la commune de L'Abergement, 1521-1920 (Fonds)
      - $E Droits et privilèges communaux. \ Promesse de vente par la commune de L'Abergement en faveur des consorts Paux et Gauthey, de diverses places de courtines dépendant du domaine public., 1851 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges communaux. \ Promesse de vente par la commune de L'Abergement en faveur des consorts Paux et Gauthey, de diverses places de courtines dépendant du domaine public., 1851 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Droits et privilèges communaux. \ Echange entre la commune de L'Abergement d'une part et Jaques Henri et Pierre Louis fils de David Gaillard de Sergey, les derniers ont cédé une parcelle de terrain sise Aux Allochères, la commune de L'Abergement a remis une parcelle de terre au même lieu., 1852$ E Droits et privilèges communaux. \ Echange entre la commune de L'Abergement d'une part et Jaques Henri et Pierre Louis fils de David Gaillard de Sergey, les derniers ont cédé une parcelle de terrain sise Aux Allochères, la commune de L'Abergement a remis une parcelle de terre au même lieu., 1852
      - $E Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de vente aux enchères d'immeubles appartenant à la commune de L'Abergement, situés aux Allochères, Au Pré Salé, Au Petit Rez, et la Pierre de Bon Château, Au Champ de Chassagne., 1855 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges communaux. \ Procès-verbal de vente aux enchères d'immeubles appartenant à la commune de L'Abergement, situés aux Allochères, Au Pré Salé, Au Petit Rez, et la Pierre de Bon Château, Au Champ de Chassagne., 1855 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E
Titre:	Droits et privilèges communaux. Echange entre la commune de L'Abergement d'une part et Jaques Henri et Pierre Louis fils de David Gaillard de Sergey, les derniers ont cédé une parcelle de terrain sise Aux Allochères, la commune de L'Abergement a remis une parcelle de terre au même lieu.
Dates:	1852 - 1852
Période de création:	1852
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds