ED 73 Droits du Village. \ Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de triangulation au lieu dit "Les Agouillons"; entre l'Etat de Vaud et Monsieur Rochat Jules-Octave fils de Louis-Samuel, professeur à Lausanne., 1922 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont, 1565-1960 (Fonds)
      - $ED 72 Droits du Village. \ Convenant entre Monsieur Charles Rochat, boucher au Pont, et le hameau du Pont; Monsieur Rochat autorise le hameau du Pont é faire au bâtiment qu'il construit sur l'emplacement de la vieille église, un avant-toit sur la face ouest limitant sa propriété., 1920 (Indétermi$ ED 72 Droits du Village. \ Convenant entre Monsieur Charles Rochat, boucher au Pont, et le hameau du Pont; Monsieur Rochat autorise le hameau du Pont é faire au bâtiment qu'il construit sur l'emplacement de la vieille église, un avant-toit sur la face ouest limitant sa propriété., 1920 (Indétermi
      - $ED 73 Droits du Village. \ Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de triangulation au lieu dit "Les Agouillons"; entre l'Etat de Vaud et Monsieur Rochat Jules-Octave fils de Louis-Samuel, professeur à Lausanne., 1922 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 73 Droits du Village. \ Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de triangulation au lieu dit "Les Agouillons"; entre l'Etat de Vaud et Monsieur Rochat Jules-Octave fils de Louis-Samuel, professeur à Lausanne., 1922 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $ED 74 Droits du Village. \ Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de triangulation au lieu dit "Petite Dent, La Dent"; entre l'Etat de Vaud et le hameau du Pont., 1922 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 74 Droits du Village. \ Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de triangulation au lieu dit "Petite Dent, La Dent"; entre l'Etat de Vaud et le hameau du Pont., 1922 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	ED 73
Titre:	Droits du Village. Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de triangulation au lieu dit "Les Agouillons"; entre l'Etat de Vaud et Monsieur Rochat Jules-Octave fils de Louis-Samuel, professeur à Lausanne.
Dates:	1922 - 1922
Période de création:	1922
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds