BB 2 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Reconnaissance de servitudes de passage à pied et à chars sur les propriétés de la Dent et du Communal., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 2
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions.
Reconnaissance de servitudes de passage à pied et à chars sur les propriétés de la Dent et du Communal.
Dates:1915 - 1915
Période de création:1915
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:07.juin
 

Descripteurs

Entrées:  CHAR (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  TRANSPORT (Matières\T)
  VEHICULE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=79317
 

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