M I 17 Dettes et Emprunts. \ Titre en faveur de Monsieur Samuel Cart de L'Abbaye à Morges contre le hameau de L'Abbaye de la somme de quatre cent francs., 1817 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $M I 16 Dettes et Emprunts. \ Obligation en faveur de l'hoirie Mandrot Wyttenbach de Morges contre le Conseil des Chefs de familles du hameau de L'Abbaye Vallée de Joux, capital: 5'000 francs., 1816 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M I 16 Dettes et Emprunts. \ Obligation en faveur de l'hoirie Mandrot Wyttenbach de Morges contre le Conseil des Chefs de familles du hameau de L'Abbaye Vallée de Joux, capital: 5'000 francs., 1816 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M I 17 Dettes et Emprunts. \ Titre en faveur de Monsieur Samuel Cart de L'Abbaye à Morges contre le hameau de L'Abbaye de la somme de quatre cent francs., 1817 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M I 17 Dettes et Emprunts. \ Titre en faveur de Monsieur Samuel Cart de L'Abbaye à Morges contre le hameau de L'Abbaye de la somme de quatre cent francs., 1817 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M I 18 Dettes et Emprunts. \ Cédule en faveur de Monsieur Jaques Berney ancien syndic des Bioux contre la société des Chefs de famille du hameau de L'Abbaye, capital: 5'400 francs., 1816 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M I 18 Dettes et Emprunts. \ Cédule en faveur de Monsieur Jaques Berney ancien syndic des Bioux contre la société des Chefs de famille du hameau de L'Abbaye, capital: 5'400 francs., 1816 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	M I 17
Titre:	Dettes et Emprunts. Titre en faveur de Monsieur Samuel Cart de L'Abbaye à Morges contre le hameau de L'Abbaye de la somme de quatre cent francs.
Dates:	1817 - 1817
Période de création:	1817
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds