KI 3 Actes anciens. \ Plots déposés Chez Colas. \ Le hameau de L'Abbaye aux habitants; chacun est tenu de venir reconnaître ses billions, à défaut de quoi ils seront vendus au profit du hameau., 1795 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KI 2 Actes anciens. \ Plots déposés Chez Colas. \ Le bailli de Romainmôtier à tous ceux que le fait peut concerner; Interdiction de déposer des billions à l'entrée du village du côté de bise en dessus du chemin, soit sur le pâturage du hameau, Autorisation est faite de déposer des billions en de$ KI 2 Actes anciens. \ Plots déposés Chez Colas. \ Le bailli de Romainmôtier à tous ceux que le fait peut concerner; Interdiction de déposer des billions à l'entrée du village du côté de bise en dessus du chemin, soit sur le pâturage du hameau, Autorisation est faite de déposer des billions en de
      - $KI 3 Actes anciens. \ Plots déposés Chez Colas. \ Le hameau de L'Abbaye aux habitants; chacun est tenu de venir reconnaître ses billions, à défaut de quoi ils seront vendus au profit du hameau., 1795 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KI 3 Actes anciens. \ Plots déposés Chez Colas. \ Le hameau de L'Abbaye aux habitants; chacun est tenu de venir reconnaître ses billions, à défaut de quoi ils seront vendus au profit du hameau., 1795 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KJ Actes anciens. \ Procès Jaques Rochat et Ami Louis Berney. \ Procès entre le village de L'Abbaye et Jaques Rochat et Ami Louis Berney concernant des dépôts de plots sur le terrain communal joui par le hameau; au lieudit: "Le Crêt de la Forge"., 1869-1872 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KJ Actes anciens. \ Procès Jaques Rochat et Ami Louis Berney. \ Procès entre le village de L'Abbaye et Jaques Rochat et Ami Louis Berney concernant des dépôts de plots sur le terrain communal joui par le hameau; au lieudit: "Le Crêt de la Forge"., 1869-1872 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KI 3
Titre:	Actes anciens. Plots déposés Chez Colas. Le hameau de L'Abbaye aux habitants; chacun est tenu de venir reconnaître ses billions, à défaut de quoi ils seront vendus au profit du hameau.
Dates:	1795 - 1795
Période de création:	1795
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds