KE 4 Actes anciens. \ Affaire Chaillet quant au parcours commun. \ Le lieutenant substitué de la Vallée aux requérants; Invitation à suivre les règles quant à la manière de jouir des parcours communs., 1773 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KE 4
Titre:Actes anciens.
Affaire Chaillet quant au parcours commun.
Le lieutenant substitué de la Vallée aux requérants; Invitation à suivre les règles quant à la manière de jouir des parcours communs.
Dates:1773 - 1773
Période de création:1773
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:25.mai
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78759
 

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