KB 14 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Règles concernant les bêtes qui doivent et qui peuvent pâturer dans les parcours communs., 1775-1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
KB 13 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Réponse du hameau de L'Abbaye au bailli de Romainmôtier qui demandait s'il y avait dans le parcours du terrain à même d'être ensemencé., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)
KB 14 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Règles concernant les bêtes qui doivent et qui peuvent pâturer dans les parcours communs., 1775-1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
KB 15 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Changements concernant les règles du parcours commun., 1808 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
KB 14
Titre:
Actes anciens.
Droit de parcours ou de pâture.
Règles concernant les bêtes qui doivent et qui peuvent pâturer dans les parcours communs.
Dates:
1775 - 1783
Période de création:
1775 - 1783
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
13-mai 1775, 22-janv 1783
Descripteurs
Entrées:
ACTE ANCIEN (Matières\A)
ANIMAL (Matières\A)
DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
PAQUIER (Matières\P)
PATURAGE (Matières\P)
USAGE (DROIT) (Matières\U)
USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
L'Abbaye (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78722
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