KA 13 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Partage des communs des pâquiers entre L'Abbaye, Le Pont et L'Abbaye., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 12 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Copie de l'hameau du Pont pour le hameau de L'Abbaye; Plainte du premier au bailli de se voir entraîné dans un second procès au sujet du b$ KA 12 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Copie de l'hameau du Pont pour le hameau de L'Abbaye; Plainte du premier au bailli de se voir entraîné dans un second procès au sujet du b
      - $KA 13 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Partage des communs des pâquiers entre L'Abbaye, Le Pont et L'Abbaye., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 13 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Partage des communs des pâquiers entre L'Abbaye, Le Pont et L'Abbaye., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 14 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Convenant fait entre les sieurs députés des deux hameaux des Bioux et L'Abbaye; Au sujet des pâturages attribués lors du partage du 6 févr$ KA 14 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Convenant fait entre les sieurs députés des deux hameaux des Bioux et L'Abbaye; Au sujet des pâturages attribués lors du partage du 6 févr

Zone d'identification
Cote:	KA 13
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Partage des communs des pâquiers entre L'Abbaye, Le Pont et L'Abbaye.
Dates:	1768 - 1768
Période de création:	1768
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds