UA 1131 Contentieux - Affaires territoriales. \ Le bailli de Romainmôtier à la commune de L'Abbaye; communication à la suite de la pose du batardeau entre les deux lacs, de son écroulement et les dégâts qui s'ensuivirent., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $UA 1130 Contentieux - Affaires territoriales. \ Verbal des députés des communes du Lieu et de L'Abbaye; établissement d'une digue près du Pont afin de faire baisser le petit lac, pour ensuite creuser les entonnoirs connus., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 1130 Contentieux - Affaires territoriales. \ Verbal des députés des communes du Lieu et de L'Abbaye; établissement d'une digue près du Pont afin de faire baisser le petit lac, pour ensuite creuser les entonnoirs connus., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $UA 1131 Contentieux - Affaires territoriales. \ Le bailli de Romainmôtier à la commune de L'Abbaye; communication à la suite de la pose du batardeau entre les deux lacs, de son écroulement et les dégâts qui s'ensuivirent., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 1131 Contentieux - Affaires territoriales. \ Le bailli de Romainmôtier à la commune de L'Abbaye; communication à la suite de la pose du batardeau entre les deux lacs, de son écroulement et les dégâts qui s'ensuivirent., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $UA 1132 Contentieux - Affaires territoriales. \ Le bailli de Romainmôtier à la commune du Chenit; demande d'estimer les dommages causés à la chaussée par la crue de 1777 et que la commune de L'Abbaye prendrait à sa charge., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 1132 Contentieux - Affaires territoriales. \ Le bailli de Romainmôtier à la commune du Chenit; demande d'estimer les dommages causés à la chaussée par la crue de 1777 et que la commune de L'Abbaye prendrait à sa charge., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	UA 1131
Titre:	Contentieux - Affaires territoriales. Le bailli de Romainmôtier à la commune de L'Abbaye; communication à la suite de la pose du batardeau entre les deux lacs, de son écroulement et les dégâts qui s'ensuivirent.
Dates:	1777 - 1777
Période de création:	1777
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds