UA 251 à 255 Contentieux - Affaires territoriales. \ Difficultés avec la ville de Morges au sujet de la Côte de Burtigny., 1737 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $UA 250 Contentieux - Affaires territoriales. \ Procédure et autres papiers au sujet des difficultés avec la commune de Gimel; au sujet de leurs propriétés sur le territoire de la Vallée, Amburnex et autres; historique de la colonisation de la Vallée de Joux, avec rappel des principaux titres conc$ UA 250 Contentieux - Affaires territoriales. \ Procédure et autres papiers au sujet des difficultés avec la commune de Gimel; au sujet de leurs propriétés sur le territoire de la Vallée, Amburnex et autres; historique de la colonisation de la Vallée de Joux, avec rappel des principaux titres conc
      - $UA 251 à 255 Contentieux - Affaires territoriales. \ Difficultés avec la ville de Morges au sujet de la Côte de Burtigny., 1737 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 251 à 255 Contentieux - Affaires territoriales. \ Difficultés avec la ville de Morges au sujet de la Côte de Burtigny., 1737 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $UA 256 Contentieux - Affaires territoriales. \ Extrait du registre de la Noble Cour baillivale de Romainmôtier; revendication de bourgeoisie de la commune de L'Abbaye des sieurs Isaac et David Rochat Pirod, frères des Charbonnières., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 256 Contentieux - Affaires territoriales. \ Extrait du registre de la Noble Cour baillivale de Romainmôtier; revendication de bourgeoisie de la commune de L'Abbaye des sieurs Isaac et David Rochat Pirod, frères des Charbonnières., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	UA 251 à 255
Titre:	Contentieux - Affaires territoriales. Difficultés avec la ville de Morges au sujet de la Côte de Burtigny.
Dates:	1737 - 1737
Période de création:	1737
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

JUSTICE (Matières\J)

LITIGE (Matières\L)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

L'Abbaye (Lieux\L)

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Portfolio:
Désignation:

UA 251 à 255 Contentieux - Affaires territoriales. \ Difficultés avec la ville de Morges au sujet de la Côte de Burtigny., 1737 (Indéterminé en dessous du fonds)

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